1. Présentation du site

Propriétaire : Bluemind Foundation
Hébergeur : le site est hébergé par Gandi, dont le siège social est situé 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris / France et identifié par Siren 423 093 459 RCS Paris
Directrice de publication : Marie Alix de Putter, Présidente Bluemind Foundation

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.bluemindfoundation.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs·rices du site www.bluemindfoundation.org sont donc invité·e·s à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs·rices. Afin de faciliter la gestion du site, la fondation peut à tout moment :

• Suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès à ce site ou à certaines parties de ce site à une catégorie spécifique d'internautes ;
• Supprimer toute information susceptible d'interférer avec son fonctionnement ou de violer les lois nationales ou internationales ;
• Suspendre le site pour des mises à jour.

Le site www.bluemindfoundation.org est mis à jour régulièrement par la fondation. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins aux utilisateurs·rices qui sont invite·e à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.bluemindfoundation.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la fondation.

La Bluemind Foundation s’efforce de fournir sur le site www.bluemindfoundation.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.bluemindfoundation.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.bluemindfoundation.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

La Bluemind Foundation ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site www.bluemindfoundation.org. De plus, l’utilisateur·rice du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Droits d’auteur, propriété intellectuelle et contrefaçons

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